Dossier

Le fantasme du juge robot

Une justice sans les humains peut-elle tenir la promesse du droit?

L’incident a laissé tout le monde bouche bée derrière son ordinateur. Au printemps 2020, la Cour suprême des États-Unis reprend en visioconférence les audiences suspendues plusieurs semaines auparavant en raison de la pandémie de covid-19. On assiste alors à un événement historique, en rupture avec le conservatisme technologique notoire de la Cour. La tradition veut que les juges argumentent oralement, dans une salle d’audience fermée, où seuls cinquante sièges sont mis à la disposition du public et où il est impossible d’entrer avec un téléphone cellulaire ou un ordinateur. En temps normal, il faut attendre la publication des transcriptions après l’audience pour prendre connaissance des débats. On cherche ainsi à éviter que toute forme de mise en spectacle ou de sensationnalisme n’entache le déroulement du procès, car, contrairement aux idées reçues, le rituel judiciaire de la common law, du moins dans ses plus hautes instances, a horreur des effets de toge et des coups d’éclat qui suppléent aux échanges rationnels et pondérés. L’autorité du tribunal s’enracine au contraire dans la maîtrise scrupuleuse de la forme des échanges, de l’espace et de la temporalité du procès; l’articulation de la norme et de la sanction se fait dans un calme qui commande l’obéissance.

La diffusion en direct des audiences via la plateforme C-SPAN, donc, inquiétait les esprits soucieux de préserver la sobre majesté du plus haut tribunal des États-Unis, mais pandémie oblige, il a fallu s’adapter. C’est ainsi qu’au mois de mai, en plein milieu des débats dans l’affaire Barr v. American Association of Political Consultants, un avocat, alors qu’il répondait aux questions de la juge Elena Kagan sur l’utilisation d’appels robotisés par des politiciens, est interrompu par la chasse d’une toilette qui se déclenche. La captation ne laisse planer aucun doute quant à la nature du bruit. On entend l’activation de la pompe, puis, pendant de longues et douloureuses secondes, le tourbillon de l’eau s’écoulant, tandis que le pauvre procureur tente de terminer sa phrase comme si de rien n’était. Quatre siècles de prestige et d’autorité symbolique ébranlés par une seconde de maladresse technologique. Enfin, j’exagère (à peine), mais reste que tous les médias américains ont rapporté l’incident, s’interrogeant très sérieusement sur la possible érosion de l’apparence de sérieux du processus judiciaire. En fin de compte, aucun des juges sur le banc n’a avoué publiquement sa bévue – pour des raisons évidentes –, le public s’en est amusé un peu et, malgré tout, le passage aux audiences numériques a été qualifié de succès par à peu près tout le monde.

Chez nous aussi, la pandémie a donné une impulsion au virage numérique du système judiciaire. Pour la première fois, des procès ont été tenus entièrement en visioconférence, un «progrès» accueilli avec un enthousiasme quasi unanime, alors que l’on cherche désespérément des solutions à la crise des retards judiciaires qui mine la justice civile. «Il faut se rappeler que, même avant cette pandémie, le système de justice au pays et au Québec, c’était l’enfant pauvre de la société», déclarait à ce sujet le juge en chef de la Cour suprême du Canada, l’honorable Richard Wagner. Le bâtonnier du Québec, Me Paul-Matthieu Grondin, remarquait quant à lui que, même en des temps normaux, les avantages du numérique sont nombreux: «Ça pourrait être plus efficace et moins cher pour le contribuable!» Et du côté du ministère de la Justice, on affirmait que «le contexte actuel est une occasion pour nous de peser sur l’accélérateur, d’aller plus vite». Que du bon à tirer de la pandémie, donc. Allez, hop! Tout le monde sur Zoom, finis les retards, les problèmes de déplacement et d’espace; un coup de semonce nécessaire pour ce système archaïque. L’empressement a produit quelques ratés cocasses, mais il a suffi d’en rire et d’être un peu patient, en se disant que les gens finiraient bien par apprendre.

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