Habiter ou exploiter le monde?
311 | Printemps 2016
Les ayants droit

Chapeau: 

La culture québécoise et le domaine public.

N.B. : En réponse à la parution de cette chronique, la famille de Josée Yvon nous a contactés pour démentir les rumeurs quant aux difficultés entourant la réédition des œuvres de la poète. Cette réédition est bel et bien en préparation et avec le plein accord de la famille. Un premier ensemble de textes, comprenant La chienne de l'hôtel Tropicana, Koréphilie et Filles-missiles, est ainsi paru en 2015 aux Écrits des Forges sous le titre Pages intimes de ma peau. La famille, depuis, poursuit les démarches afin que l’ensemble de l’œuvre de Josée Yvon soit de nouveau disponible.  

* * *

Une rumeur circule, je ne sais pas à quel point elle est fondée : la publication des œuvres complètes de Josée Yvon et Denis Vanier serait depuis plusieurs années dans une impasse pour des questions complexes d’ayants droit. Il est fort possible que pour cette raison nous ne voyions pas de notre vivant leur parution officielle, et ce, même si on constate aujourd’hui un intérêt bouillonnant à leur endroit. Et plus encore, si c’est bien le cas, les ayants droit ont la légitimité nécessaire pour empêcher toute republication. Cela s’est vu l’an dernier sur le site de publication sauvage Les Épuisés, qui a été contraint de retirer la mise en ligne du film Denis Vanier présente son show de monstres. 

Avérée ou non, la rumeur n’a que valeur d’apologue. Elle vient s’ajouter aux innombrables histoires qui donnent à penser qu’une dynamique involontaire de censure est en cours, exercée par des ayants droit de toutes sortes sur des œuvres qui possèdent une valeur littéraire immense mais peu de valeur commerciale. Seule peut-être une inscription au domaine public hors du régime du copyright permettrait de leur redonner la place qui leur est due. Cette censure est parfois exercée pour des motifs moraux, parfois pour des motifs financiers. Dans le cas d’œuvres plus sulfureuses, il arrive que la famille éloignée éprouve une certaine honte face aux écrits de l’auteur. Incapable de concevoir que la « laideur » ou l’immoralisme puissent avoir une quelconque valeur littéraire, elle résiste parfois aux projets de republication ou tente de la contrôler en « polissant » sa mémoire, en écartant des textes inédits ou des brouillons tendancieux. Cela s’est vu aussi bien pour Nietzsche et Claudel que pour les correspondances de Rimbaud.

Si la censure morale est en elle-même abjecte, la censure pour motif économique est tout aussi choquante et insidieuse. Ces mêmes ayants droit, qui ne sont pas toujours à la page concernant la valeur commerciale des republications, exigent parfois des conditions ou des redevances irréalistes pour un tirage qui somme toute n’est voué qu’à une diffusion réduite, même si elle est absolument nécessaire, autant pour la recherche en histoire littéraire que pour ce public d’amateurs à qui le patrimoine tient à cœur.

Il existe un dernier cas de censure face aux œuvres appartenant plus à l’histoire qu’au commerce du livre, et qui concerne les éditeurs eux-mêmes devant les œuvres dites « orphelines », c’est-à-dire ne relevant pas du domaine public au sens de la loi, mais dont les ayants droit demeurent introuvables. Prendre le risque de republier un titre dans cette situation est dangereux puisqu’une poursuite avec dommages punitifs reste toujours une éventualité et aucun éditeur québécois, même parmi les mieux établis, n’a aujourd’hui les reins assez solides pour s’aventurer dans une telle entreprise. 

Voilà la situation actuelle. En date du 15 octobre 2015, au moment où j’écris cette chronique, le régime de droit d’auteur canadien fait en sorte que les œuvres publiées appartiennent au domaine public cinquante ans après la mort de leur auteur. Cinquante ans, cela veut dire que certains écrivains des années trente, comme Ringuet, l’auteur de Trente arpents, viennent tout juste d’entrer dans le domaine public, mais que d’autres, comme Guy Delahaye, poète du début des années 1910, n’y sont pas encore. Josée Yvon, quant à elle, y tombera en 2044. Ces jeunes poètes que j’admire tant, et qui ne jurent aujourd’hui que par elle, seront alors, pas trop amèrement je l’espère, dans la mi-cinquantaine.  

La situation est difficile pour l’ensemble de la culture québécoise. Nous sommes pour ainsi dire prisonniers d’un canon littéraire constitué au courant des années 1970 et 1980, à une époque où les questions de l’affirmation nationale et de la recherche de nos « grands écrivains » se posaient différemment. Nous en sommes prisonniers car seules les republications de cette poignée d’œuvres qui le constituent sont encore économiquement un peu viables grâce à leur diffusion constante dans les institutions d’enseignement, comme L’homme rapaillé (dans le domaine public en 2046), Un homme et son péché (domaine public en 2026), Bonheur d’occasion (en 2033), ou Le libraire (en 2055). Nous n’avons à notre disposition que ces quelques œuvres, pour une période qui couvre près d’un siècle, entre autres parce que la perspective d’enrichir l’histoire littéraire de dizaines de republications pour le moment mineures, qui leur sont pourtant contemporaines, demande trop de ressources financières pour retrouver les ayants droit et les convaincre de la valeur patrimoniale des livres à republier. 

Et en l’absence de ces republications, il est pratiquement impensable de faire évoluer une perspective historique sur notre propre culture qui permettrait de mieux comprendre le présent. Inutile de rappeler le fait que le canon nationaliste, centré autour de cette fantasmatique cassure historique entre Grande Noirceur et Révolution tranquille, appelle une remise en question pressante qui enrichirait notre horizon. Il serait par exemple possible de faire apparaître l’opposition constante entre la morale et les goûts conservateurs du grand public et des communautés marginales, qu’il s’agisse de celles qui portent encore le nom d’« exotistes » des années 1910 ou de la contre-culture des années 1970. Mais de toutes parts leur republication tarde, pose problème, toujours à cause de cette question des ayants droit qui sont difficiles à retracer ou avec qui il est difficile de collaborer.

On pourrait penser qu’il s’agit là d’une vision pessimiste, si ce n’est méprisante, des ayants droit légitimes. Mais on peut déjà voir poindre à l’horizon l’apparition d’un marché du droit d’auteur et des sociétés privées de gestion de droits qui, bien au fait de la valeur potentielle des œuvres non encore republiées, pourraient se presser à acheter le plus de licences possible auprès des ayants droit légitimes pour ensuite faire monter les enchères auprès des éditeurs intéressés par la republication. De tels organismes existent déjà et accordent en tout temps la prépondérance aux revenus potentiels par rapport à la valeur patrimoniale. Au Québec, par exemple, la société Copibec (Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction) s’occupe de percevoir des droits pour les œuvres orphelines (on peut trouver une « liste des titulaires de droits d’auteur introuvables » dans leur bulletin de décembre 2014).

Mais à lire le rapport annuel de Copibec de 2013-2014, il y a lieu de rester vigilant à l’égard de cette société. En effet, depuis l’ajout dans la loi canadienne sur le droit d’auteur d’une clause d’exception pour utilisation équitable (inspiré du fair use américain), les revenus de l’organisme ont chuté et celui-ci a dû puiser à même les redevances aux auteurs pour continuer d’assurer son fonctionnement. C’est en tout cas ce qu’affirme sa directrice générale, Danièle Simon. Et l’organisme continuera manifestement à poncer ces redevances si, comme le donne à penser le rapport de la directrice générale, Copibec continue à défrayer des poursuites, comme il l’a fait contre l’Université Laval, pour que soit définie plus clairement la notion d’« utilisation équitable ». Pour être juste, la gestion des droits d’œuvres orphelines n’est pas l’activité principale chez Copibec, pas plus qu’on n’y magasine de licences auprès d’ayants droit ou qu’on s’y adonne à la spéculation, mais le mandat de l’organisme n’en fait pas un défenseur du domaine public et ne facilite nullement la diffusion d’œuvres épuisées dans les institutions d’enseignement ou de recherche. 

Et s’il advenait qu’un mouvement de judiciarisation des œuvres orphelines ou non encore republiées apparaisse et s’avère potentiellement rentable, on peut craindre l’arrivée de sociétés de gestion de droit internationales engagées dans une activité de rachats de licences et de censure. Certaines dispositions de l’Accord de partenariat transpacifique vont tout à fait dans ce sens. Et s’il arrivait que le droit d’auteur soit étendu, comme le veut la rumeur, non plus à cinquante, mais à soixante-quinze ans après la mort du créateur, on s’approcherait dangereusement d’une masse critique de licences disponibles permettant la rentabilité des œuvres aux dépens de l’intérêt public et de la culture en général.

Malheureusement, lorsque des questions comme la prolongation de la durée des droits d’auteur apparaissent dans l’actualité, les médias invitent toujours les tenants de la même partie à s’exprimer, soit les artistes grand public les plus en vue, qui gagnent confortablement leur vie de leur pratique et n’ont que peu d’intérêt à défendre le domaine public. Ils sont aussi apparemment tout à fait à l’aise avec l’idée que leurs enfants, leurs petits-enfants, leurs arrière-petits-neveux continuent de percevoir les redevances pour des chansons, des performances cinématographiques ou des romans que ces descendants n’auront pas eux-mêmes créés, et j’imagine que la perspective que leur famille participe un tant soit peu de cette classe supérieure de rentiers du capitalisme les remplit de fierté. Mais la culture québécoise se sclérose à force d’alimenter ce système de rentes. Cinquante ans, c’est déjà trop pour une histoire comme la nôtre, foisonnante mais si courte et dont la richesse reste cachée faute d’être conforme au système de capitalisation financière du patrimoine culturel, qui ne fonctionne déjà pas trop bien en France, en Angleterre ou aux États-Unis. Pour que notre culture reste vivante et riche, nous devrions réduire l’entrée dans le domaine public à quarante et, de manière optimale, à trente ans après la mort de l’artiste pour les œuvres créées ici. Notre rapport à l’histoire ne se fige que lorsque le canon fait disparaître la multiplicité des œuvres mineures, dont la circulation seule permet d’éviter les catégorisations vulgaires et une folklorisation kitsch du patrimoine.  

Mais moi là-dedans? Moi comme artiste, comme créateur? Mes potentiels petits-enfants à moi, ma bataille, le fruit de mes propres entrailles? Je souhaite pour ma part que mes œuvres publiées tombent dans le domaine public dix (10) ans suivant la date du jour de ma mort, et pour chaque œuvre inédite, dix (10) ans après la date de première parution. Et à moins que je ne revienne moi-même sur ces dernières volontés d’ici là, que l’on considère que la publication de cette chronique possède la valeur d’un testament olographe. En foi de quoi je signe, etc., etc.


Mathieu Arsenault est auteur et critique. Il anime le blogue Doctorak, Go! depuis novembre 2008. Son dernier livre, La vie littéraire, est paru au Quartanier en avril 2014.


Texte publié dans Liberté n° 311. Pour lire ce numéro en version intégrale, visitez notre boutique.